Partager

Foire aux questions du CIOESAI

Mise à jour en août 2018

-*La version d’août 2018 de la FAQ a été actualisée :
- d’aborder les avis publics publiés par le BCPAC en mars 2017 sur les productions diffusées exclusivement en ligne, les genres exclus et la publicité;
- d’aborder la politique d’application sur le montant d’aide publiée par l’ARC en avril 2017.
- de retirer les références à la marche à suivre pour demander le maintien ou la subvention transitoire, puisque les dates limites sont expirées.

Il est possible que la numérotation ait changé.

1. Qui peut présenter une demande de CIOESAI?

2. Quand puis-je présenter ma demande?

3. Ma production n'est pas admissible au CIPCTO, ni au CIOSP. Suis-je admissible au CIOESAI?

4. Le moment de la demande de certificat d’admissibilité au CIPCTO ou au CIOSP a-t-il une incidence sur le CIOESAI?

5. Les productions qui sont uniquement présentées sur des plates-formes en ligne sont-elles admissibles au CIOESAI?

6. L’Ontario suit-il l’avis public du BCPAC 2017-02 qui définit des genres inadmissibles et l’avis public 2017- 03 qui définit la publicité aux fins des programmes fédéraux de crédit d’impôt pour les productions cinématographiques ou magnétoscopiques?

7. Le traitement réservé aux interview-variétés dans le cadre des crédits d’impôt provinciaux a-t-il changé?

8. Comment présenter une demande de CIOESAI en tant que producteur d'une production en prises de vues réelles?

9. Les travaux liés à la 3D sont-ils admissibles dans le cadre du CIOESAI et si oui, comment présenter la demande?

10. Qu'entend-on par « coût prescrit »?

11. Qu'est-ce qu'un tableau de main-d'œuvre?

12. Que considère-t-on comme un « montant d’aide », réduisant le crédit d’impôt?

13. Le financement participatif a-t-il une incidence sur le crédit d’impôt d’une production?

14. Dois-je remettre les « déclarations de résidence en Ontario/formulaires de consentement » à la SODIMO?

15. Quel sont les frais d’administration des crédits d’impôt?

16. À qui dois-je adresser mes questions supplémentaires au sein du service des crédits d’impôt?




1. Qui peut présenter une demande de CIOESAI?

Les auteurs de demande de CIOESAI peuvent être :
• des sociétés d'animation, des maisons d'effets visuels, des sociétés de postproduction ou des fournisseurs de services 3D travaillant sous contrat avec le producteur de la production;

• des sociétés de production et de prestation de services de production réalisant des activités directement à l'appui de l'animation ou des effets visuels numériques (voir le guide « Postes admissibles dans le cadre d'une demande de CIOESAI d'un producteur » [lien vers le guide]).

-          Le Guidepdf icon

La société admissible doit être constituée en personne morale au Canada, produire une déclaration d'impôt des sociétés en Ontario et posséder un établissement stable en Ontario où sont exercées des activités liées aux effets visuels ou à l'animation.

La main-d'œuvre faisant l'objet de la demande doit être rémunérée par votre société s'il s'agit d'employés ou de pigistes qui sont des particuliers. Si vous recrutez un fournisseur de services d'effets visuels, c'est lui qui sera l'auteur de la demande de CIOESAI à l'égard de la main-d'œuvre qu'il aura rémunérée.

Il peut y avoir plusieurs auteurs de demande de CIOESAI pour une production, dans la mesure où plusieurs sociétés sont susceptibles de réaliser des activités admissibles d'animation ou d'effets visuels numériques. La SODIMO délivrera un certificat d'admissibilité à chaque société admissible au titre de ses dépenses propres.

2. Quand puis-je présenter ma demande?

Le CIOESAI dépend de votre exercice financier. Votre demande doit reposer sur vos dépenses réelles, non sur des projections. Vous devez donc présenter votre demande après la clôture de votre exercice, une fois que toutes les activités admissibles sont achevées et que vous disposez d'un DVD des travaux réalisés. Vous pouvez inclure toutes les productions admissibles dans le cadre desquelles vous avez réalisé des travaux au cours de l'exercice visé. La demande pourra ainsi concerner plusieurs projets. Si une production dure plusieurs années, vous pouvez l'inclure dans plusieurs demandes successives, du moment que vous n'incluez que les paiements réels effectués au cours de l'exercice visé par chaque demande.

La SODIMO n'impose aucune date limite pour les demandes de CIOESAI, mais certains délais liés à l'imposition sont susceptibles de vous empêcher de bénéficier d'un crédit d'impôt pour votre exercice. Veuillez vous renseigner auprès de l'Agence du revenu du Canada si vous ne savez pas avec certitude si vous pouvez toujours déposer ou modifier votre déclaration de revenus des sociétés. (Unité des services pour l'industrie cinématographique de l'Agence du revenu du Canada : 416 973-3407).

Des frais supplémentaires de 100 dollars  sont appliqués aux demandes de certificat d’admissibilité reçues plus de 24 mois après la fin de l’exercice visé par la demande.

3. Ma production n'est pas admissible au CIPCTO, ni au CIOSP. Suis-je admissible au CIOESAI?

La production doit recevoir un certificat de CIPCTO ou de CIOSP pour être admissible au CIOESAI.

Haut de la page

4. Le moment de la réception du certificat d’admissibilité au CIPCTO ou au CIOSP a-t-il une incidence sur le CIOESAI?

Oui. Aux fins du CIOESAI, une production admissible est une production à laquelle on a déjà délivré un certificat d’admissibilité au CIPCTO ou au CIOSP. Si vous êtes un producteur comptant demander un CIPCTO ou un CIOSP et que vous avez réalisé des activités admissibles liées aux effets spéciaux et à l’animation informatiques, et planifiant donc de demander un CIOESAI, vous pourriez juger utile d’échelonner vos demandes. Les auteurs de demande de CIPCTO/CIOSP peuvent présenter une demande à la SODIMO dès le premier jour des principaux travaux de prise de vues ou d’animation clé. Les auteurs de demande de CIOESAI peuvent seulement présenter une demande à la SODIMO à la fin de leur année d’imposition. Si vous avez présenté votre demande sans tarder, vous aurez votre certificat d’admissibilité au CIPCTO/CIOSP en main et votre demande de CIOESAI ne sera pas retardée. De même, vous pourriez avoir engagé des fournisseurs pour réaliser de l’animation ou des effets visuels dans le cadre de votre production. Le traitement des demandes de CIOESAI de ces fournisseurs au titre de leurs travaux sera retardé en attendant le traitement de vos demandes de certificat de CIPCTO/CIOSP. Les producteurs sont encouragés à communiquer avec leurs fournisseurs d’effets visuels et d’animation pour les informer de la date à laquelle ils ont présenté leurs demandes de CIPCTO/CIOSP.

5. Les productions qui sont uniquement présentées sur des plates-formes en ligne sont-elles admissibles au CIOESAI?

Pour bénéficier du CIOESAI sur les activités liées aux effets spéciaux et à l’animation informatiques d’une production, cette dernière doit avoir obtenu un certificat d’admissibilité au CIPCTO ou au CIOSP. Aux fins du CIPCTO, une production doit être diffusée à la télévision (y compris les services de vidéo à la demande [VSD] sous licence), diffusée en salles de cinéma, ou distribuée en DVD. Les productions diffusées exclusivement sur des plates-formes en ligne ne sont pas admissibles au CIPCTO. Toutefois, les productions qui sont uniquement présentées en ligne sont admissibles au CIOSP si elles sont présentées par l’intermédiaire d’un service fournissant du contenu à l’utilisateur final en échange d’un droit d’achat, de licence ou d’abonnement. Netflix, Crave, Amazon Prime et Hulu sont des exemples de ces services de diffusion en flux par contournement.

Haut de la page

6. L’Ontario suit-il l’avis public du BCPAC 2017-02 qui définit des genres inadmissibles et l’avis public 2017- 03 qui définit la publicité aux fins des programmes fédéraux de crédit d’impôt pour les productions cinématographiques ou magnétoscopiques?

Oui, la SODIMO emploie ces définitions pour déterminer si une production est une production exclue parce qu’elle appartient à l’un des genres énumérés à l’alinéa 27 (2) h) et à l’article 31 paragraphe 4 des dispositions réglementaires sur le CIPCTO et le CIOSP (Règl. de l’Ont. 37/09), ou au paragraphe 90 (11) de la Loi de 2007 sur les impôts concernant le CIOESAI. Bien que la SODIMO emploie les mêmes définitions, elle procédera à son propre examen du genre d’une production.

Avis public 2017-02

Avis public 2017-03 

7. Le traitement réservé aux interview-variétés dans le cadre des crédits d’impôt provinciaux a-t-il changé?

Les interview-variétés ont toujours été inadmissibles à l’ensemble des crédits d’impôt provinciaux, y compris le CIPCTO, le CIOSP, le CIOESAI et le CIOPMIN, et cela reste le cas. Les interview-variétés sont uniquement admissibles au crédit d’impôt fédéral, le crédit d’impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne administré par le BCPAC, si les principaux travaux de prise de vues ont commencé après le 16 février 2016. Les interview-variétés ne sont pas admissibles au crédit d’impôt fédéral pour services de production cinématographique ou magnétoscopique administré par le BCPAC.

8. Comment présenter une demande de CIOESAI en tant que producteur d'une production en prises de vues réelles?

Si la production est en prises de vues réelles et qu'une partie des travaux est liée à la création d'effets numériques, par exemple de la main-d'œuvre pour un tournage devant un écran bleu ou vert, des photographies sur plaque, de la numérisation, de la capture de mouvement ou l'exécution d'autres opérations mécaniques, le producteur peut directement présenter une demande de CIOESAI relativement à ces dépenses. Ces demandes n'incluraient qu'une partie des dépenses engagées par leurs auteurs à l'égard d'activités directement à l'appui de la production d'un effet visuel admissible. À titre d'exemple, un producteur souhaitant demander un CIOESAI pour une telle tâche pourrait diviser le temps de tournage en lien avec l'effet visuel par le temps de tournage total, puis appliquer ce pourcentage à la main-d'œuvre admissible.

Seules les dépenses de main-d'œuvre directement liées à la création de l’effet visuel ou de l’animation seraient admissibles. Les dépenses en main-d'œuvre liées aux chauffeurs, aux traiteurs, au personnel du bureau de production et autres employés secondaires ne sont pas admissibles. En règle générale, les postes clés et les premiers assistants qui contribuent directement à une séquence à laquelle on appliquera un effet visuel numérique sont admissibles. Les postes qui ne contribuent pas directement à la séquence (c.-à-d. qui n’y participent pas concrètement) ne le sont pas. De façon générale, les superviseurs et les coordonnateurs ne sont pas admissibles.

Veuillez consulter le document « Postes admissibles dans le cadre d'une demande de CIOESAI d'un producteur », affiché sur notre site Web, pour connaître la liste des postes liés aux comédiens et membres de l'équipe de production conventionnels pouvant être inclus dans ce type de demande. Par ailleurs, veuillez parcourir ce guide sur la façon de présenter une demande de CIOESAI en tant que producteur :

-          Le Guidepdf icon

9. Les travaux liés à la 3D sont-ils admissibles dans le cadre du CIOESAI et si oui, comment présenter la demande?

Le tournage en 3D d'une production en prises de vues réelles, tout comme la conversion en 3D d'une production 2D, est une activité admissible en vertu du CIOESAI.
Pour ce qui est d'une production en prises de vues réelles tournée en 3D, un producteur peut présenter une demande de CIOESAI à condition que des travaux aient été réalisés durant le tournage sur des séquences qui sont ensuite retouchées aux fins de perception de la profondeur ou d'autres effets visuels. Seules les dépenses de main-d'œuvre à l'égard de l'équipe associée à la manipulation de l'image stéréoscopique, soit les dépenses de main-d'œuvre en sus de celles qu'occasionnerait un tournage conventionnel en 2D, sont admissibles dans le cadre d'une demande de CIOESAI en tant que producteur liée à la 3D.

Pour que ses travaux dans le cadre d'un tournage en 3D en prises de vues réelles ou d'un projet de conversion soient admissibles, une maison d'effets visuels ou une maison de postproduction doit être sous contrat avec le producteur. Notez que certaines conversions de 2D en 3D sont effectuées des années après la production d'origine. Si la production est convertie en vue d'une nouvelle diffusion par une société autre que la société de production originelle, la maison d'effets visuels/de postproduction ne sera pas considérée comme étant sous contrat avec le producteur; ce scénario ne remplirait pas les conditions nécessaires à l'octroi d'un CIOESAI.

Haut de la page

10. Qu'entend-on par « coût prescrit »?

« Coût prescrit » est le terme employé dans les dispositions législatives relatives au CIOESAI pour désigner le coût total de production de l'animation ou de l'effet visuel au cours de l'exercice visé, y compris les dépenses de main-d'œuvre et non liées à la main-d'œuvre. Le coût prescrit n'a aucune incidence sur le calcul de votre CIOESAI, bien qu'il soit utilisé pour déterminer l'impact relatif de l'aide dont vous êtes susceptible de bénéficier à l'égard d'une production.

11. Qu'est-ce qu'un tableau de main-d'œuvre?

Il s'agit du détail des dépenses de main-d'œuvre que vous incluez dans la demande à l'égard de chaque production. C'est une liste des postes admissibles qui font l'objet de la demande, précisant le montant versé pour chaque travail et ventilée comme suit :

• les « traitements » de la main-d'œuvre employée (traitements et salaires des employés figurant sur le formulaire T4);

• la « rémunération des indépendants » soit de la main-d'œuvre pigiste sans personnalité morale (versée à des particuliers sans lien de dépendance qui ne sont pas des employés de la société);

• la « rémunération des sociétés » soit de la main-d'œuvre pigiste constituée en personne morale (versée à des sociétés de prestation de services personnels à actionnaire unique sans lien de dépendance au titre des travaux réalisés par cet actionnaire).

Si vous avez réduit le montant des dépenses de main-d'œuvre incluses dans la demande dans l'une des catégories d'un certain pourcentage, veuillez insérer une colonne indiquant le pourcentage / la réduction.

Si vous êtes un producteur présentant une demande portant sur le tournage de scènes réelles, veuillez consulter le guide pour connaître les renseignements supplémentaires que nous exigerons. [Lien vers le guide]

12. Que considère-t-on comme un « montant d’aide », réduisant le crédit d’impôt?

Les montants d’aide comprennent les bourses, les subventions et les prêts-subventions. Ces éléments réduiront votre crédit d’impôt. Cependant, le Fonds ontarien de transition pour les services de production et pour les effets spéciaux et l’animation informatiques 2015 n’est pas considéré comme un montant d’aide aux fins du CIPCTO, du CIOSP ou du CIOESAI.

Les prêts « de bonne foi » dont la date de remboursement a été fixée, les autres crédits d’impôt, les redevances sur licence et les investissements en capital ne sont pas considérés comme des montants d’aide.

Les commandites sont susceptibles d’être considérées comme des montants d’aide s’il n’est pas fait état d’un échange d’avantages (tels que de l’argent ou des biens) à la juste valeur marchande entre le producteur et le commanditaire.

Les paiements différés de main-d’œuvre réduisent le montant des dépenses liées à la main-d’œuvre pouvant faire l’objet d’une demande dans le cadre du CIPCTO et du CIOESAI. Ce n’est pas le cas des frais différés qui ne sont pas liés à la main-d’œuvre. Le CIOSP est fonction de la dépense de production admissible (DPA), qui englobe davantage que les seules dépenses de main-d’œuvre. Les paiements différés de dépenses de production admissibles réduisent le montant de la DPA pouvant faire l’objet de la demande de CIOSP.

Nous exigerons de voir tous les documents se rapportant aux contributions financières consenties à l’encontre d’une production, montant des prêts, paiements différés et commandites compris.

En avril 2017, l’ARC a publié une politique d’application pour donner aux intervenants des industries de la production cinématographique, magnétoscopique et télévisuelle un aperçu des dispositions législatives liées à la définition de « montant d’aide ». La politique d’application traite des différentes formes de financement et fournit aux intervenants des conseils pour les aider à déterminer si un montant sera considéré comme un montant d’aide aux fins du calcul du crédit d’impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne (CIPC) ou du crédit d’impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique (CISP). La politique s’applique en outre aux crédits d’impôt provinciaux similaires qui sont coadministrés par l’ARC, tels que le CIPCTO, le CIOSP et le CIOESAI.

Politique d’application de l’ARC

13. Le financement participatif a-t-il une incidence sur le crédit d’impôt d’une production?

Le financement participatif n’aura aucune incidence sur l’admissibilité d’une production à un crédit d’impôt. Cependant, en fonction du type de financement participatif employé, il pourra être traité comme un montant d’aide. En avril 2017, l’ARC a publié une politique d’application sur les différentes formes de financement et la façon de déterminer s’il s’agit de montants d’aide. La politique traitait également de trois modèles de financement participatif : le don, le prêt et l’investissement. Le modèle du don est celui auquel les producteurs sont les plus susceptibles de recourir : de petits cadeaux/articles sont offerts par le producteur au contributeur en fonction de niveaux de don échelonnés. Conformément à la politique d’application de l’ARC, le modèle de financement participatif de don serait traité comme un montant d’aide.

Politique d’application de l’ARC

14. Dois-je remettre les « déclarations de résidence en Ontario/formulaires de consentement » à la SODIMO?

Non. Nous n'exigeons généralement pas de voir ces déclarations dans le cadre de notre examen.

15. Quel sont les frais d’administration des crédits d’impôt?

Les frais d’administration du CIOESAI correspondent à 0,15 % des dépenses admissibles de la demande. Les frais minimums s’élèvent à 500 $ par demande et les frais maximums à 10 000 $ par demande.

Des frais de dépôt supplémentaires de 100 $ sont appliqués aux demandes de certificat d’admissibilité reçues plus de 24 mois après la fin de la première année d’imposition visée par la demande. En outre, il y a des frais de 100 $ pour chaque certificat modifié.

16. À qui dois-je adresser mes questions supplémentaires au sein du service des crédits d’impôt?

Si vous avez des questions supplémentaires, veuillez contacter la ligne de permanence téléphonique par courriel à taxcredits@omdc.on.ca, ou nous appeler au 416 642-6659. Veuillez laisser un message détaillé en précisant votre nom, votre société, votre numéro de téléphone, et le crédit d'impôt ou le dossier sur lequel porte votre demande de renseignements. Chaque jour, une personne différente assure la permanence téléphonique et elle répondra à votre message ou à votre appel dans un délai d’un jour ouvrable.

Haut de la page